Permis de construire n° PC 04411423Z0002 à Orvault

Permis de construire

N° PC 04411423Z0002

Ville de Orvault · 44700

Bénéficiaire

ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM

Adresse du terrain

RUE DU RAFFUNEAU ORVAULT 44700

Date d'autorisation

02/06/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 324

Superficie du terrain

1455 m²

Logements créés

Surface habitable créée

2692 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation02/06/2023

Ouverture du chantier15/09/2023

👤Demandeur

DénominationATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM

SIRET86780133400063

SIREN867801334

Code postal44800

LocalitéSAINT-HERBLAIN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneOrvault (44114)

Code postal44700

AdresseRUE DU RAFFUNEAU ORVAULT 44700

ParcellesAC 324

Superficie terrain1455 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max6

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)42

dont collectifs42

Logements 1 pièce11

Logements 2 pièces31

Surface habitable créée2692 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type de résidencePersonnes âgées

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.