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Permis de construire
N° PC 04411422Z0047
Ville de Orvault · 44700
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE DOMAINE DU DOUCET LOT C ORVAULT 44700
Date d'autorisation
16/09/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
CC 556 · CC 566
Superficie du terrain
541 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
128 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation16/09/2022
Ouverture du chantier04/04/2023
Achèvement des travaux15/11/2024

👤Demandeur

Code postal44700
LocalitéORVAULT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneOrvault (44114)
Code postal44700
AdresseLE DOMAINE DU DOUCET LOT C ORVAULT 44700
ParcellesCC 556 · CC 566
Superficie terrain541 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée128 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.