Permis de construire
N° PC 04411420Z0003
Ville de Orvault · 44700
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
3 IMPAS BOSSUET ORVAULT 44700
Date d'autorisation
12/03/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AV 70
Superficie du terrain
396 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
146 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt15/11/2021
Date d'autorisation12/03/2020
Ouverture du chantier13/11/2020
Achèvement des travaux15/11/2021

👤Demandeur

Code postal44700
LocalitéORVAULT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneOrvault (44114)
Code postal44700
Adresse3 IMPAS BOSSUET ORVAULT 44700
ParcellesAV 70
Superficie terrain396 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant84 m²
Surface habitable créée146 m²
Surface habitable démolie84 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.