Permis de construire
N° PC 04411416Z0090
Ville de Orvault · 44700
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
11 RUE EUCLIDE ORVAULT 44700
Date d'autorisation
30/11/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BR 690 · BR 691
Superficie du terrain
463 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
77 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation30/11/2016
Ouverture du chantier03/05/2017
Achèvement des travaux25/04/2018

👤Demandeur

Code postal44880
LocalitéSAUTRON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneOrvault (44114)
Code postal44700
Adresse11 RUE EUCLIDE ORVAULT 44700
ParcellesBR 690 · BR 691
Superficie terrain463 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée77 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.