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Permis de construire
N° PC 04411416Z0038
Ville de Orvault · 44700
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
45 RUE DES SPORTS ORVAULT 44700
Date d'autorisation
24/06/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
CK 392 · CK 394 · CK 396
Superficie du terrain
368 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
149 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation24/06/2016
Ouverture du chantier12/10/2016

👤Demandeur

Code postal44700
LocalitéORVAULT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneOrvault (44114)
Code postal44700
Adresse45 RUE DES SPORTS ORVAULT 44700
ParcellesCK 392 · CK 394 · CK 396
Superficie terrain368 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée149 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.