Permis de construire n° PC 04411415Z0075 à Orvault

Permis de construire

N° PC 04411415Z0075

Ville de Orvault · 44700

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

15 BI RUE DES OEILLETS ORVAULT 44700

Date d'autorisation

27/08/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

CT 405 · CT 409

Superficie du terrain

349 m²

Logements créés

Surface habitable créée

135 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation27/08/2015

Ouverture du chantier11/07/2016

👤Demandeur

Code postal35740

LocalitéPACE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneOrvault (44114)

Code postal44700

Adresse15 BI RUE DES OEILLETS ORVAULT 44700

ParcellesCT 405 · CT 409

Superficie terrain349 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée135 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.