Permis de construire n° PC 04411415Z0010 à Orvault

Permis de construire

N° PC 04411415Z0010

Ville de Orvault · 44700

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

17 RUE DE BEL AIR ORVAULT 44700

Date d'autorisation

16/04/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

CX 762

Superficie du terrain

332 m²

Logements créés

Surface habitable créée

118 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt18/04/2016

Date d'autorisation16/04/2015

Ouverture du chantier05/09/2015

Achèvement des travaux18/04/2016

👤Demandeur

Code postal44700

LocalitéORVAULT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneOrvault (44114)

Code postal44700

Adresse17 RUE DE BEL AIR ORVAULT 44700

ParcellesCX 762

Superficie terrain332 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée118 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.