Permis de construire n° PC 04411414Z0053 à Orvault

Permis de construire

N° PC 04411414Z0053

Ville de Orvault · 44700

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

10 CHEMI DE LA VIGNE DE GAGNE ORVAULT 44700

Date d'autorisation

02/10/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

CD 27 · CD 28

Superficie du terrain

1253 m²

Logements créés

Surface habitable créée

267 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation02/10/2014

Ouverture du chantier15/01/2015

👤Demandeur

Code postal44800

LocalitéSAINT HERBLAIN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneOrvault (44114)

Code postal44700

Adresse10 CHEMI DE LA VIGNE DE GAGNE ORVAULT 44700

ParcellesCD 27 · CD 28

Superficie terrain1253 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésEntrepôt

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée267 m²

Surface habitable issue de transfo60 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePiscine

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.