1. Accueil
  2. Cadastre Orvault
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 04411414Z0035
Permis de construire
N° PC 04411414Z0035
Ville de Orvault · 44700
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
12 RUE DES SYMPHORINES ORVAULT 44700
Date d'autorisation
16/06/2014
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BY 444
Superficie du terrain
1199 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
246 m²
← Toutes les autorisations à Orvault Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation16/06/2014
Ouverture du chantier01/07/2015

👤Demandeur

Code postal44880
LocalitéSAUTRON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneOrvault (44114)
Code postal44700
Adresse12 RUE DES SYMPHORINES ORVAULT 44700
ParcellesBY 444
Superficie terrain1199 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée246 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.