Permis de construire
N° PC 04411413Z0109
Ville de Orvault · 44700
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
20 CHEMI DES NOISETIERS ORVAULT 44700
Date d'autorisation
18/02/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
CR 41
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
119 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt09/01/2017
Date d'autorisation18/02/2014
Ouverture du chantier26/04/2014
Achèvement des travaux09/01/2017

👤Demandeur

Code postal44700
LocalitéORVAULT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneOrvault (44114)
Code postal44700
Adresse20 CHEMI DES NOISETIERS ORVAULT 44700
ParcellesCR 41
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireOui
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable avant422 m²
Surface habitable créée119 m²
Surface habitable démolie18 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.