Permis de construire n° PC 04411413Z0086 à Orvault

Permis de construire

N° PC 04411413Z0086

Ville de Orvault · 44700

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

8 IMPAS DES MERISIERS ORVAULT 44700

Date d'autorisation

13/12/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BY 26

Superficie du terrain

1172 m²

Logements créés

Surface habitable créée

269 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt31/01/2015

Date d'autorisation13/12/2013

Ouverture du chantier04/04/2014

Achèvement des travaux31/01/2015

👤Demandeur

Code postal44880

LocalitéSAUTRON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneOrvault (44114)

Code postal44700

Adresse8 IMPAS DES MERISIERS ORVAULT 44700

ParcellesBY 26

Superficie terrain1172 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée269 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePiscine

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.