Déclaration préalable de travaux n° DP 04411423Z0382 à Orvault

Déclaration préalable de travaux

N° DP 04411423Z0382

Ville de Orvault · 44700

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

19 RUE DE SURESNES ORVAULT 44700

Date d'autorisation

23/11/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

CY 460

Superficie du terrain

500 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation23/11/2023

Ouverture du chantier23/02/2024

Achèvement des travaux01/09/2024

👤Demandeur

Code postal44980

LocalitéSAINT LUCE SUR LOIRE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneOrvault (44114)

Code postal44700

Adresse19 RUE DE SURESNES ORVAULT 44700

ParcellesCY 460

Superficie terrain500 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.