Permis de construire n° PC 04411424Z0009 à Orvault

Permis de construire

N° PC 04411424Z0009

Ville de Orvault · 44700

Bénéficiaire

LES APSYADES

Adresse du terrain

14 RUE DES BOUTONS D'OR ORVAULT 44700

Date d'autorisation

24/05/2024

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

CW 76 · CW 79

Superficie du terrain

2980 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation24/05/2024

👤Demandeur

DénominationLES APSYADES

SIRET77560539700345

SIREN775605397

Code postal44340

LocalitéBOUGUENAIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneOrvault (44114)

Code postal44700

Adresse14 RUE DES BOUTONS D'OR ORVAULT 44700

ParcellesCW 76 · CW 79

Superficie terrain2980 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant370 m²

Surface publique avant370 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.