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Permis de construire
N° PC 04411415Z0021
Ville de Orvault · 44700
Bénéficiaire
GAEC DES CLOUIS
Adresse du terrain
LA GUIDOIRE ORVAULT 44700
Date d'autorisation
15/05/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 547 · A 1106 · A 1117
Superficie du terrain
10829 m²
Surface locaux créée
471 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation15/05/2015
Ouverture du chantier15/07/2015
Achèvement des travaux15/12/2015

👤Demandeur

DénominationGAEC DES CLOUIS
SIRET42924416300011
SIREN429244163
Code postal44700
LocalitéORVAULT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneOrvault (44114)
Code postal44700
AdresseLA GUIDOIRE ORVAULT 44700
ParcellesA 547 · A 1106 · A 1117
Superficie terrain10829 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1160 m²
Surface locaux créée471 m²
Surface agricole avant1160 m²
Surface agricole créée471 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.