Permis de construire
N° PC 04411412Z0107
Ville de Orvault · 44700
Bénéficiaire
BOIS CESBRON
Adresse du terrain
LE CHAMP DAVID ORVAULT
Date d'autorisation
18/01/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BS 51 · BS 52 · BS 53
Superficie du terrain
16913 m²
Surface locaux créée
1370 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date d'autorisation18/01/2013
Ouverture du chantier30/04/2014
Achèvement des travaux30/08/2015

👤Demandeur

DénominationBOIS CESBRON
SIRET50258585400016
SIREN502585854
Code postal35769
LocalitéSAINT GREGOIRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneOrvault (44114)
Code postal44700
AdresseLE CHAMP DAVID ORVAULT
ParcellesBS 51 · BS 52 · BS 53
Superficie terrain16913 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1370 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.