Déclaration préalable de travaux n° DP 0914711310101 à Orsay

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0914711310101

Ville de Orsay · 91400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

23 AVENU DE LA CONCORDE ORSAY 91400

Date d'autorisation

14/10/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AT 700

Superficie du terrain

198 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation14/10/2013

👤Demandeur

Code postal91400

LocalitéORSAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementEssonne (91)

CommuneOrsay (91471)

Code postal91400

Adresse23 AVENU DE LA CONCORDE ORSAY 91400

ParcellesAT 700

Superficie terrain198 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Surface habitable avant92 m²

Surface habitable issue de transfo92 m²

Surface habitable transformée92 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.