Permis de construire n° PC 02543517V0006 à Orsans

Permis de construire

N° PC 02543517V0006

Ville de Orsans · 25530

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CE N 13 AUX SIXEUNE ORSANS 25530

Date d'autorisation

15/12/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 194

Superficie du terrain

1200 m²

Logements créés

Surface habitable créée

149 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation15/12/2017

Ouverture du chantier01/06/2018

Achèvement des travaux31/08/2019

👤Demandeur

Code postal25530

LocalitéORSANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrsans (25435)

Code postal25530

AdresseCE N 13 AUX SIXEUNE ORSANS 25530

ParcellesZC 194

Superficie terrain1200 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée149 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.