Permis de construire n° PC 02543515V0001 à Orsans

Permis de construire

N° PC 02543515V0001

Ville de Orsans · 25530

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN D EXPLOITATION N 1 LES SIXEUNES ORSANS 25530

Date d'autorisation

26/05/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 12 · ZC 10

Superficie du terrain

43200 m²

Surface locaux créée

245 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation26/05/2015

Ouverture du chantier28/06/2015

Achèvement des travaux20/06/2016

👤Demandeur

Code postal25530

LocalitéVERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrsans (25435)

Code postal25530

AdresseCHEMIN D EXPLOITATION N 1 LES SIXEUNES ORSANS 25530

ParcellesZC 12 · ZC 10

Superficie terrain43200 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant456 m²

Surface locaux créée245 m²

Surface agricole avant456 m²

Surface agricole créée245 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.