Permis de construire n° PC 03019123R0008 à Orsan

Permis de construire

N° PC 03019123R0008

Ville de Orsan · 30200

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES FONTINELLE ORSAN 30200

Date d'autorisation

02/02/2024

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 3

Superficie du terrain

152 m²

Logements créés

Surface habitable créée

49 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation02/02/2024

Ouverture du chantier13/06/2024

👤Demandeur

Code postal30200

LocalitéORSAN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneOrsan (30191)

Code postal30200

AdresseRUE DES FONTINELLE ORSAN 30200

ParcellesC 3

Superficie terrain152 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 2 pièces1

Surface habitable créée49 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.