Permis de construire n° PC 03019116R0007 à Orsan

Permis de construire

N° PC 03019116R0007

Ville de Orsan · 30200

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

14 LOTIS LES COTEAUX DE CESAR LES RIEUX ORSAN 30200

Date d'autorisation

21/07/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 1266

Superficie du terrain

505 m²

Logements créés

Surface habitable créée

100 m²

← Toutes les autorisations à Orsan Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation21/07/2016

Ouverture du chantier27/10/2016

👤Demandeur

Code postal30200

LocalitéBAGNOLS-SUR-CEZE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneOrsan (30191)

Code postal30200

Adresse14 LOTIS LES COTEAUX DE CESAR LES RIEUX ORSAN 30200

Parcelles0A 1266

Superficie terrain505 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée100 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.