Permis de construire n° PC 03019116R0006 à Orsan

Permis de construire

N° PC 03019116R0006

Ville de Orsan · 30200

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMI DU CAMP DE CESAR LOTISSEMENT ""LES COTEAUX DE CESAR"" - ORSAN 30200

Date d'autorisation

07/07/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 1261

Superficie du terrain

502 m²

Logements créés

Surface habitable créée

89 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation07/07/2016

Ouverture du chantier08/10/2016

👤Demandeur

Code postal30200

LocalitéSABRAN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneOrsan (30191)

Code postal30200

AdresseCHEMI DU CAMP DE CESAR LOTISSEMENT ""LES COTEAUX DE CESAR"" - ORSAN 30200

Parcelles0A 1261

Superficie terrain502 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée89 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.