Permis de construire n° PC 03019114RA002 à Orsan

Permis de construire

N° PC 03019114RA002

Ville de Orsan · 30200

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

15 LOT LES COTEAUX DE CESAR ORSAN 30200

Date d'autorisation

22/04/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1087

Superficie du terrain

617 m²

Logements créés

Surface habitable créée

137 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/04/2015

Date d'autorisation22/04/2014

Ouverture du chantier23/05/2014

Achèvement des travaux01/04/2015

👤Demandeur

Code postal30200

LocalitéORSAN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneOrsan (30191)

Code postal30200

Adresse15 LOT LES COTEAUX DE CESAR ORSAN 30200

ParcellesA 1087

Superficie terrain617 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée137 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.