Permis de construire n° PC 03019113RA027 à Orsan

Permis de construire

N° PC 03019113RA027

Ville de Orsan · 30200

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

20 LOT LES TERRASSES DU BELVEDERE ORSAN 30200

Date d'autorisation

20/12/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 6

Superficie du terrain

398 m²

Logements créés

Surface habitable créée

91 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation20/12/2013

Ouverture du chantier20/12/2013

👤Demandeur

Code postal30200

LocalitéBAGNOLS-SUR-CEZE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneOrsan (30191)

Code postal30200

Adresse20 LOT LES TERRASSES DU BELVEDERE ORSAN 30200

ParcellesZE 6

Superficie terrain398 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée91 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.