Déclaration préalable de travaux n° DP 03019122R0023 à Orsan

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03019122R0023

Ville de Orsan · 30200

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 AVENUE DES TAVANS ORSAN 30200

Date d'autorisation

21/11/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 191

Superficie du terrain

225 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation21/11/2022

👤Demandeur

Code postal30290

LocalitéSAINT-VICTOR-LA-COSTE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneOrsan (30191)

Code postal30200

Adresse1 AVENUE DES TAVANS ORSAN 30200

ParcellesC 191

Superficie terrain225 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.