1. Accueil
  2. Cadastre Orniac
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 04621213A0001
Permis de construire
N° PC 04621213A0001
Ville de Orniac · 46330
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE PUITS ORNIAC 46330
Date d'autorisation
06/05/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 606 · A 763 · D 194
Superficie du terrain
5140 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
79 m²
← Toutes les autorisations à Orniac Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation06/05/2013
Ouverture du chantier03/09/2013

👤Demandeur

Code postal46100
LocalitéFIGEAC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneOrniac (46212)
Code postal46330
AdresseLE PUITS ORNIAC 46330
ParcellesA 606 · A 763 · D 194
Superficie terrain5140 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée79 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.