Permis de construire
N° PC 03230222A0001
Ville de Ornézan · 32260
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
A LAS CABANES ORNEZAN 32260
Date d'autorisation
06/05/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 968
Superficie du terrain
1130 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
108 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation06/05/2022
Ouverture du chantier17/11/2022
Achèvement des travaux13/07/2023

👤Demandeur

Code postal32260
LocalitéSEISSAN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementGers (32)
CommuneOrnézan (32302)
Code postal32260
AdresseA LAS CABANES ORNEZAN 32260
ParcellesC 968
Superficie terrain1130 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée108 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.