Permis de construire n° PC 03230221A0001 à Ornézan

Permis de construire

N° PC 03230221A0001

Ville de Ornézan · 32260

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN DIT DE MIRANDE LASCABANES ORNEZAN 32260

Date d'autorisation

06/08/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 990

Superficie du terrain

1728 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt31/12/2023

Date d'autorisation06/08/2021

Ouverture du chantier10/09/2021

Achèvement des travaux31/12/2023

👤Demandeur

Code postal85690

LocalitéORNEZAN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGers (32)

CommuneOrnézan (32302)

Code postal32260

AdresseCHEMIN DIT DE MIRANDE LASCABANES ORNEZAN 32260

ParcellesC 990

Superficie terrain1728 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo148 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.