Déclaration préalable de travaux n° DP 01126718S0001 à Ornaisons

Déclaration préalable de travaux

N° DP 01126718S0001

Ville de Ornaisons · 11200

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

12 CITE LE PECH ORNAISONS 11200

Date d'autorisation

18/07/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1511

Superficie du terrain

319 m²

Logements créés

Surface habitable créée

30 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation18/07/2018

Ouverture du chantier18/07/2018

Achèvement des travaux06/08/2018

👤Demandeur

Code postal11200

LocalitéORNAISONS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAude (11)

CommuneOrnaisons (11267)

Code postal11200

Adresse12 CITE LE PECH ORNAISONS 11200

ParcellesA 1511

Superficie terrain319 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 1 pièce1

Surface habitable créée30 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.