Permis d'aménager n° PA 0382841320001 à Ornacieux

Permis d'aménager

N° PA 0382841320001

Ville de Ornacieux · 38260

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEM DU CHATEAU LE VILLAGE ORNACIEUX 38260

Date d'autorisation

25/02/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 918 · B 919 · B 1163

Superficie du terrain

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation25/02/2013

Ouverture du chantier08/07/2013

👤Demandeur

Code postal38260

LocalitéORNACIEUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneOrnacieux (38284)

Code postal38260

AdresseCHEM DU CHATEAU LE VILLAGE ORNACIEUX 38260

ParcellesB 918 · B 919 · B 1163

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.