Permis de construire
N° PC 0382842010001
Ville de Ornacieux · 38260
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1558 ROUTE D'ARZAY ORNACIEUX-BALBINS 38260
Date d'autorisation
30/07/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 202 · ZB 204
Superficie du terrain
2725 m²
Surface locaux créée
12 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date d'autorisation30/07/2020

👤Demandeur

Code postal38260
LocalitéORNACIEUX-BALBINS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneOrnacieux (38284)
Code postal38260
Adresse1558 ROUTE D'ARZAY ORNACIEUX-BALBINS 38260
ParcellesZB 202 · ZB 204
Superficie terrain2725 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant515 m²
Surface locaux créée12 m²
Surface commerce créée3 m²
Surface agricole avant515 m²
Surface agricole créée9 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.