1. Accueil
  2. Cadastre Ormesson-sur-Marne
  3. Permis de la ville
  4. N° DP 09405518N0092
Déclaration préalable de travaux
N° DP 09405518N0092
Ville de Ormesson-sur-Marne · 94490
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1 RUE DU MARECHAL GALLIENI ORMESSON-SUR-MARNE 94490
Date d'autorisation
14/11/2018
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AT 193
Superficie du terrain
363 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
← Toutes les autorisations à Ormesson-sur-Marne Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation14/11/2018
Ouverture du chantier14/10/2020
Achèvement des travaux31/10/2024

👤Demandeur

Code postal94490
LocalitéORMESSON-SUR-MARNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementVal de Marne (94)
CommuneOrmesson-sur-Marne (94055)
Code postal94490
Adresse1 RUE DU MARECHAL GALLIENI ORMESSON-SUR-MARNE 94490
ParcellesAT 193
Superficie terrain363 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo39 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.