1. Accueil
  2. Cadastre Orléans
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 04523413D0100
Permis de construire
N° PC 04523413D0100
Ville de Orléans · 45000-45100
Bénéficiaire
TITUAN
Adresse du terrain
9 AV DE LA MARNE ORLEANS 45000
Date d'autorisation
26/02/2014
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BY 340 · BY 341 · BY 350
Superficie du terrain
3934 m²
Logements créés
6
Surface habitable créée
405 m²
← Toutes les autorisations à Orléans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation26/02/2014

👤Demandeur

DénominationTITUAN
SIRET47812616200013
SIREN478126162
Code postal45800
LocalitéSAINT JEAN DE BRAYE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionCentre-Val de Loire
DépartementLoiret (45)
CommuneOrléans (45234)
Code postal45000-45100
Adresse9 AV DE LA MARNE ORLEANS 45000
ParcellesBY 340 · BY 341 · BY 350
Superficie terrain3934 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6
dont collectifs6
Logements 2 pièces2
Logements 3 pièces4
Surface habitable créée405 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.