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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0262232500022
Ville de Oriol-en-Royans · 26190
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
2195 RTE DES BELLES QUARTIER DES DUCS ORIOL-EN-ROYANS 26190
Date d'autorisation
07/12/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 64
Superficie du terrain
2622 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation07/12/2025

👤Demandeur

Code postal26190
LocalitéORIOL-EN-ROYANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementDrôme (26)
CommuneOriol-en-Royans (26223)
Code postal26190
Adresse2195 RTE DES BELLES QUARTIER DES DUCS ORIOL-EN-ROYANS 26190
ParcellesB 64
Superficie terrain2622 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements démolis1
Logements 3 pièces2
Surface habitable avant110 m²
Surface habitable issue de transfo110 m²
Surface habitable transformée110 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.