Permis de construire n° PC 02622322V0005 à Oriol-en-Royans

Permis de construire

N° PC 02622322V0005

Ville de Oriol-en-Royans · 26190

Bénéficiaire

SCI LA PASSERELLE

Adresse du terrain

RUE DE LA PASSERELLE ORIOL-EN-ROYANS 26190

Date d'autorisation

21/12/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1611

Superficie du terrain

315 m²

Logements créés

Surface habitable créée

60 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation21/12/2022

👤Demandeur

DénominationSCI LA PASSERELLE

SIRET52080758700016

SIREN520807587

Code postal26190

LocalitéORIOL-EN-ROYANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementDrôme (26)

CommuneOriol-en-Royans (26223)

Code postal26190

AdresseRUE DE LA PASSERELLE ORIOL-EN-ROYANS 26190

ParcellesA 1611

Superficie terrain315 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 2 pièces1

Surface habitable avant167 m²

Surface habitable créée60 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.