Permis d'aménager n° PA 00716813D0001 à Orgnac-l'Aven

Permis d'aménager

N° PA 00716813D0001

Ville de Orgnac-l'Aven · 07150

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE CLOS DERIOU ORGNAC-L AVEN 07150

Date d'autorisation

15/04/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 356

Superficie du terrain

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation15/04/2013

Ouverture du chantier18/11/2013

Achèvement des travaux27/05/2014

👤Demandeur

Code postal30200

LocalitéBAGNOLS-SUR-CEZE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementArdèche (07)

CommuneOrgnac-l'Aven (07168)

Code postal07150

AdresseLE CLOS DERIOU ORGNAC-L AVEN 07150

ParcellesA 356

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.