Déclaration préalable de travaux n° DP 00716817G0012 à Orgnac-l'Aven

Déclaration préalable de travaux

N° DP 00716817G0012

Ville de Orgnac-l'Aven · 07150

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

MASSARGUES ORGNAC-L'AVEN 07150

Date d'autorisation

18/09/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 349

Superficie du terrain

472 m²

Surface locaux créée

96 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation18/09/2017

👤Demandeur

Code postal07150

LocalitéORGNAC L'AVEN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementArdèche (07)

CommuneOrgnac-l'Aven (07168)

Code postal07150

AdresseMASSARGUES ORGNAC-L'AVEN 07150

ParcellesAM 349

Superficie terrain472 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée96 m²

Surface agricole créée96 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.