Déclaration préalable de travaux n° DP 00128015A0006 à Ordonnaz

Déclaration préalable de travaux

N° DP 00128015A0006

Ville de Ordonnaz · 01510

Bénéficiaire

LES MARMOTTES

Adresse du terrain

1215 ROUTE DU COL DE PORTE ORDONNAZ 01510

Date d'autorisation

06/08/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 410

Superficie du terrain

10765 m²

Surface locaux créée

35 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation06/08/2015

👤Demandeur

DénominationLES MARMOTTES

SIRET40057722700012

SIREN400577227

Code postal01510

LocalitéORDONNAZ

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAin (01)

CommuneOrdonnaz (01280)

Code postal01510

Adresse1215 ROUTE DU COL DE PORTE ORDONNAZ 01510

ParcellesD 410

Superficie terrain10765 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2009 m²

Surface locaux créée35 m²

Surface agricole avant2009 m²

Surface agricole créée35 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.