Permis de construire
N° PC 00509615H0008
Ville de Orcières · 05170
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
BOUSENSAYES ORCIERES 05170
Date d'autorisation
01/07/2015
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 587
Superficie du terrain
710 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
122 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation01/07/2015

👤Demandeur

Code postal05170
LocalitéORCIERES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementHautes alpes (05)
CommuneOrcières (05096)
Code postal05170
AdresseBOUSENSAYES ORCIERES 05170
ParcellesB 587
Superficie terrain710 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 1 pièce1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée122 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.