Permis de construire n° PC 0254322500031 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 0254322500031

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

ECO IMMO 25

Adresse du terrain

RUE DES MURGERS ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

31/01/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 162 · AC 173

Superficie du terrain

698 m²

Logements créés

Surface habitable créée

204 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation31/01/2026

👤Demandeur

DénominationECO IMMO 25

SIRET94842892500010

SIREN948428925

Code postal25690

LocalitéLONGEMAISON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

AdresseRUE DES MURGERS ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesAC 162 · AC 173

Superficie terrain698 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 5 pièces2

Surface habitable créée204 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.