Permis de construire
N° PC 0254322500029
Ville de Orchamps-Vennes · 25390
Bénéficiaire
LA CROISEE DES PRES
Adresse du terrain
8 RUE DE LA VERDOLLE ORCHAMPS VENNES 25390
Date d'autorisation
25/11/2025
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 454
Superficie du terrain
788 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
90 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation25/11/2025
Ouverture du chantier30/03/2026

👤Demandeur

DénominationLA CROISEE DES PRES
SIRET94471709900013
SIREN944717099
Code postal25390
LocalitéORCHAMPS VENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrchamps-Vennes (25432)
Code postal25390
Adresse8 RUE DE LA VERDOLLE ORCHAMPS VENNES 25390
ParcellesAA 454
Superficie terrain788 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée90 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.