Permis de construire n° PC 0254322500027 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 0254322500027

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT SUR MORTARY LOT 6 ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

25/11/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZM 212 · ZM 220

Superficie du terrain

1099 m²

Logements créés

Surface habitable créée

187 m²

← Toutes les autorisations à Orchamps-Vennes Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation25/11/2025

Ouverture du chantier26/01/2026

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

AdresseLOTISSEMENT SUR MORTARY LOT 6 ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesZM 212 · ZM 220

Superficie terrain1099 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée187 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.