Permis de construire n° PC 0254322500022 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 0254322500022

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

SCI LE MONT

Adresse du terrain

12 RUE DU COUVENT ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

05/08/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AL 58

Superficie du terrain

905 m²

Logements créés

Surface habitable créée

134 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation05/08/2025

Ouverture du chantier31/01/2026

👤Demandeur

DénominationSCI LE MONT

SIRET80788079400027

SIREN807880794

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

Adresse12 RUE DU COUVENT ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesAL 58

Superficie terrain905 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable avant292 m²

Surface habitable créée134 m²

Surface habitable issue de transfo30 m²

Surface habitable démolie56 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.