Permis de construire n° PC 0254322500002 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 0254322500002

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

SCI DE LA GARE

Adresse du terrain

ROUTE DE BESANCON ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

25/03/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 206 · AD 207

Superficie du terrain

893 m²

Logements créés

Surface habitable créée

130 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation25/03/2025

Ouverture du chantier19/05/2025

👤Demandeur

DénominationSCI DE LA GARE

SIRET82420836700014

SIREN824208367

Code postal25690

LocalitéLONGEMAISON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

AdresseROUTE DE BESANCON ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesAD 206 · AD 207

Superficie terrain893 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable avant225 m²

Surface habitable créée130 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.