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Permis de construire
N° PC 02543224V0019
Ville de Orchamps-Vennes · 25390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT LE CLOS D'ARMA ORCHAMPS VENNES 25390
Date d'autorisation
17/07/2024
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 261
Superficie du terrain
561 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
204 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation17/07/2024
Ouverture du chantier04/12/2024

👤Demandeur

Code postal25570
LocalitéGRAND COMBE CHATELEU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrchamps-Vennes (25432)
Code postal25390
AdresseLOTISSEMENT LE CLOS D'ARMA ORCHAMPS VENNES 25390
ParcellesAB 261
Superficie terrain561 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 5 pièces2
Surface habitable créée204 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.