Permis de construire n° PC 02543224V0016 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 02543224V0016

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

CHEZ LEON

Adresse du terrain

10 RUE DU COUVENT ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

28/05/2024

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AL 56 · AL 57

Superficie du terrain

698 m²

Logements créés

Surface habitable créée

80 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation28/05/2024

Ouverture du chantier06/06/2024

👤Demandeur

DénominationCHEZ LEON

SIRET98174326300015

SIREN981743263

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

Adresse10 RUE DU COUVENT ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesAL 56 · AL 57

Superficie terrain698 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont individuels4

Logements 1 pièce1

Logements 2 pièces1

Logements 3 pièces2

Surface habitable avant183 m²

Surface habitable créée80 m²

Surface habitable issue de transfo183 m²

Surface habitable transformée183 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.