Permis de construire n° PC 02543224V0010 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 02543224V0010

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

GAUTHIER IMMOBILIER

Adresse du terrain

39 GRANDE RUE ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

15/05/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 86

Superficie du terrain

2461 m²

Logements créés

Surface habitable créée

292 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation15/05/2024

👤Demandeur

DénominationGAUTHIER IMMOBILIER

SIRET79970682500012

SIREN799706825

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

Adresse39 GRANDE RUE ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesAC 86

Superficie terrain2461 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)13

dont collectifs13

Logements 2 pièces10

Logements 3 pièces3

Surface habitable avant898 m²

Surface habitable créée292 m²

Surface habitable issue de transfo714 m²

Surface habitable démolie184 m²

Surface habitable transformée714 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.