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Permis de construire
N° PC 02543223V0018
Ville de Orchamps-Vennes · 25390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE MAL DE LATTRE DE TASSI ORCHAMPS VENNES 25390
Date d'autorisation
09/12/2023
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 106 · AB 107 · AB 108
Superficie du terrain
670 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
12 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation09/12/2023
Ouverture du chantier08/01/2024

👤Demandeur

Code postal25390
LocalitéORCHAMPS VENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrchamps-Vennes (25432)
Code postal25390
AdresseRUE MAL DE LATTRE DE TASSI ORCHAMPS VENNES 25390
ParcellesAB 106 · AB 107 · AB 108
Superficie terrain670 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 2 pièces2
Surface habitable avant97 m²
Surface habitable créée12 m²
Surface habitable issue de transfo97 m²
Surface habitable transformée97 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.