Permis de construire n° PC 02543223V0009 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 02543223V0009

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

BV IMMOBILIER

Adresse du terrain

29 GRANDE RUE ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

31/08/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 144

Superficie du terrain

548 m²

Logements créés

Surface habitable créée

88 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation31/08/2023

Ouverture du chantier01/03/2024

👤Demandeur

DénominationBV IMMOBILIER

SIRET49767331900016

SIREN497673319

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

Adresse29 GRANDE RUE ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesAB 144

Superficie terrain548 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max5

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont collectifs4

Logements 4 pièces4

Surface habitable avant762 m²

Surface habitable créée88 m²

Surface habitable issue de transfo212 m²

Surface habitable démolie157 m²

Surface habitable transformée180 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.