Permis de construire n° PC 02543223V0008 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 02543223V0008

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

TV 1640

Adresse du terrain

CHEMIN DU SAVOIR FAIRE ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

27/06/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 84 · ZR 69

Superficie du terrain

1706 m²

Logements créés

Surface habitable créée

60 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation27/06/2023

Ouverture du chantier15/06/2025

👤Demandeur

DénominationTV 1640

SIRET98241385800019

SIREN982413858

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

AdresseCHEMIN DU SAVOIR FAIRE ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesAI 84 · ZR 69

Superficie terrain1706 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée60 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.