1. Accueil
  2. Cadastre Orchamps-Vennes
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02543223V0003
Permis de construire
N° PC 02543223V0003
Ville de Orchamps-Vennes · 25390
Bénéficiaire
LA KBAN
Adresse du terrain
9 RUE DU MARECHAL DE LATTRE ORCHAMPS VENNES 25390
Date d'autorisation
11/04/2023
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 91
Superficie du terrain
838 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
16 m²
← Toutes les autorisations à Orchamps-Vennes Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation11/04/2023
Ouverture du chantier03/07/2023

👤Demandeur

DénominationLA KBAN
SIRET89161207900014
SIREN891612079
Code postal25390
LocalitéFLANGEBOUCHE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrchamps-Vennes (25432)
Code postal25390
Adresse9 RUE DU MARECHAL DE LATTRE ORCHAMPS VENNES 25390
ParcellesAB 91
Superficie terrain838 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont collectifs3
Logements 3 pièces1
Logements 4 pièces2
Surface habitable avant284 m²
Surface habitable créée16 m²
Surface habitable issue de transfo284 m²
Surface habitable transformée284 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.